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REGLEMENT D’UTILISATION DU CALENDRIER DES PUCES NAUTIQUES Article 1 Dans le cadre de ses activités de communication, l’association régionale Plaisance & Méditerranée propose une page d’information relative à un calendrier annuel des puces nautiques en France. Article 2 Cette page est protégée de la copie illicite par un dépôt enregistré auprès de Copyright France. Article 3 Ce calendrier est à la disposition des associations, collectivités territoriales et organismes non commerciaux. Article 4 Pour être prise en compte chaque demande doit se faire au moyen du formulaire approprié disponible sur le site. Article 5 Le calendrier des puces nautiques est renouvelé chaque année sur confirmation des organisateurs au moyen du formulaire d’inscription. Article 6 En cas de doute sur la régularité ou l’intégrité d’une demande, l’organe modérateur de Plaisance & Méditerranée se réserve le droit de refuser celle-ci ou d’annuler une publication et ce, sans avoir à justifier sa décision. Article 7 L’inscription des organisateurs habilités est gratuite, à charge pour eux de respecter le présent règlement. Article 8 Des insertions à caractère commercial sont possibles en marge du calendrier, au titre du partenariat que Plaisance & Méditerranée peut être amené à développer. Article 9 Plaisance & Méditerranée se réserve le droit de suspendre ce service à tout moment, en informant les organisateurs de cette décision.
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